Paris, capitale de la république française a abrité du 13 au 14 juin 2024, les travaux de la conférence des chefs d'institution de l'Association des Cours Constitutionnelles Francophones, ACCF en sigle.
"La protection constitutionnelle de la liberté d'expression", c'est le thème de ces assises organisées au siège du Conseil constitutionnel de la France.
La RDC est représentée à ce grand rendez-vous scientifique par le Président de la Cour constitutionnelle et Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, Dieudonné Kamuleta Badibanga.
Dans sa suite, le Juge François Bokona et quelques collaborateurs de l'animateur de cette haute juridiction.
L'association des cours de francophones est dirigée pour ce mandat par le Président du Conseil constitutionnel du Sénégal. L'hôte de marque, Laurent Fabius, Président du Conseil constitutionnel français a ouvert les travaux mercredi 13 juin courant.
Les travaux de Paris ont été repartis en 3 ateliers. Parmi les principaux intervenants, le Congolais Dieudonné Kamuleta ; il a partagé l'expérience de la Cour constitutionnelle de son pays sur "la liberté d'expression au 21e siècle".
Il a démontré les avancées dans ce domaine à travers les arrêts de la haute cour congolaise face aux réalités numériques du monde moderne confronté aux réseaux sociaux et leurs implications néfastes.
Dieudonné Kamuleta a saisi cette opportunité pour offrir un cadeau symbolique à 8 dirigeants de hautes juridictions francophones dont le français, le Sénégalais et le Marocain.
Ce cadeau comprend le texte régissant les compétences de la cour constitutionnelle, sa loi organique, l'ordonnance sur le statut particulier de la Cour constitutionnelle, son règlement intérieur, ainsi qu'un fascicule présentant les compétences et la jurisprudence de cette juridiction.
Dans un style limpide et de manière naturelle, le président de la Cour Constitutionnelle congolaise, a suscité au cours de son intervention, l'admiration de ses homologues de l'espace francophone.
Signalons que les travaux de cette conférence ont été clôturés ce vendredi, toujours au siège du Conseil constitutionnel français.
La journée de samedi est réservée à une visite touristique du château de Chantilly.
Nico Kassanda
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